Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Région AlsaceTODO
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Région Alsace Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
94529540
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 1994 par Région AlsaceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est Région AlsaceTODO domicilié(e) 35 avenue de la Paix, BP 1006/F - 67070 - STRASBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adrien ZELLER Président du Conseil Régional d'Alsace domicilié(e) 35 avenue de la Paix, BP 1006/F - 67070 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529540.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2014.

Région Alsace a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU OCRE OPERATEURS DE LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISES D'ALSACE , CIGAL Coopération pour l'information Géographique en Alsace , Tonus Alsace , Alsace , Alsace Marchés Publics , ENERGIVIE , Alsace Croissance , Alsace Amorçage , Réflexe Alsace , A


Région Alsace Collectivité territoriale - 35 avenue de la Paix, BP 1006/F - 67070 - STRASBOURG - France


Monsieur Adrien ZELLER Président du Conseil Régional d'Alsace - 35 avenue de la Paix, BP 1006/F - 67070 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260023 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 21 février 2006 - Changement d'adresse n°428616 - Publication au BOPI 2006-02-21

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269791 - Publication au BOPI 2004-07-27

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, produits alimentaires à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Gelées, confitures.Produits alimentaires régionaux à base de viande.Produits de charcuterie et de salaison, saucisses, saucissons pâtés, foies gras, terrines, pâtés en croûte.Oeufs et produits à base d'oeufs.Produits laitiers: lait, crème, beurre, fromages, yaourts.Choucroute, navets, escargots.Plats à base de volaille et de gibier.Spécialités gastronomiques régionales, plats cuisinés alsaciens.Pâtés et terrines.Conserves.Condiments, vinaigres.Conserves au vinaigre.Desserts gélifiés.Café, thé, cacao, sucre, riz.Farines et préparations à base de céréales.Produits alimentaires régionaux à base de pâte: bretzels, tartes à l'oignon, tartes flambées, plats et pâtés en croûte.Pâtes alimentaires, produits de boulangerie et de pâtisserie: pains spéciaux, pain azyme, pains d'épice, pains d'anis.Produits panés.Produits de confiserie, chocolats, brioches, biscuits, gâteaux, confiseries.Glaces comestibles et crèmes glacées.Sorbets.Epices.Miel.Levure.Maïs.Bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops, boissons non alcooliques.Préparations pour faire des boissons.Vins, crémants, marcs, cidres, boissons alcooliques, extraits et essences alcooliques.Liqueurs, apéritifs, spiritueux, digestifs, alcools, eaux-de-vie, extraits et concentrés de fruits à l'alcool, boissons distillées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.