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Marques déposées par Région AlsaceTODO
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Alsace Croissance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alsace Croissance
Région Alsace, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3836014
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/06/2021
Alsace Croissance de Région Alsace

Présentation de la marque Alsace Croissance

Déposée le 1 juin 2011 par Région AlsaceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Alsace Croissance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Région AlsaceTODO domicilié(e) 1, Place Adrien ZELLER BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RICHERT, Président du Conseil Régional d'Alsace domicilié(e) 1, Place Adrien ZELLER BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque Alsace Croissance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Croissance est expirée depuis le 1 juin 2021.

Région Alsace a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RESEAU OCRE OPERATEURS DE LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISES D'ALSACE , CIGAL Coopération pour l'information Géographique en Alsace , Tonus Alsace , Alsace , Alsace Marchés Publics , ENERGIVIE , Alsace Amorçage , Réflexe Alsace , A


Région Alsace, collectivité territoriale - 1, Place Adrien ZELLER BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France


Monsieur Philippe RICHERT, Président du Conseil Régional d'Alsace - 1, Place Adrien ZELLER BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 5 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678872 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 7 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703591 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-07

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