Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOA BY REGINE
Madame Régine ZYLBERBERG épouse CHOUKROUN

Numéro de dépôt :
1013373
Date de dépôt :
08/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZOA BY REGINE

Déposée le 8 juin 1977 par madame Régine ZYLBERBERG épouse CHOUKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZOA BY REGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Régine ZYLBERBERG épouse CHOUKROUN domicilié(e) de nationalité francaise, 1, rue Léopold-Robert, PARIS 14ème, Seine, France. - France.

La marque ZOA BY REGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ZOA BY REGINE est expirée depuis le 8 juin 1987.

Régine ZYLBERBERG épouse CHOUKROUN a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY BIRTHDAY , REGINE


Madame Régine ZYLBERBERG épouse CHOUKROUN - de nationalité francaise, 1, rue Léopold-Robert, PARIS 14ème, Seine, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, notamment lunettes et disques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs - Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques - Meubles, glaces, cadres, éventails en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.