Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA DANSE
Mme. Regine Petit
Danse ta vie, Association

Numéro de dépôt :
3890985
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AQUA DANSE de Regine Petit

Présentation de la marque AQUA DANSE

Déposée le 23 janvier 2012 par madame Regine Petit et Danse ta vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUA DANSE »

Les déposants sont madame Regine Petit domicilié(e) 21 rue Montbrun - 75014 - Paris - France et Danse ta vie, Association domicilié(e) 17 Rue du Fbg du Temple - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Regine Petit domicilié(e) 21 rue Montbrun - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


Mme. Regine Petit - 21 rue Montbrun - 75014 - Paris - France

Danse ta vie, Association - 17 Rue du Fbg du Temple - 75010 - Paris - France - SIREN 5


Mme. Regine Petit - 21 rue Montbrun - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669275 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.