Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSE ROYALE
Numéro de dépôt :
1063569
Date de dépôt :
04/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque ROSE ROYALE
Déposée le 4 août 1978 par madame Régine OLIVE épouse GARCIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « ROSE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSE ROYALE est expirée depuis le 4 août 1988.
Régine OLIVE épouse GARCIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011