Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLEMENT HETEROCLITE
Régine MARZIOU

Numéro de dépôt :
96647345
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque SIMPLEMENT HETEROCLITE

Déposée le 23 octobre 1996 par Régine MARZIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLEMENT HETEROCLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est Régine MARZIOU, domicilié(e) 106, avenue J.B Clément, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMPLEMENT HETEROCLITE - France.

La marque SIMPLEMENT HETEROCLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEMENT HETEROCLITE est expirée depuis le 23 octobre 2006.


Régine MARZIOU - 106, avenue J.B Clément, 92100 BOULOGNE - France


SIMPLEMENT HETEROCLITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Bijouterie fantaisie Papiers et cartons (brut mi-ouvrés) pour la papeterie ou l'imprimerie - Cartes - Tableaux - Albums - Boites en carton et en papier cartonnage - Faire-part produits de l'imprimerie - Meubles - Glaces (miroirs) - Cadres - Objets d'art en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, matière plastique Couvertures de lit et de table - Linge de maison

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).