Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STEPPE
Numéro de dépôt :
1690998
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001
Présentation de la marque STEPPE
Déposée le 3 septembre 1991 par REGINE LEVESQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STEPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPPE est expirée depuis le 3 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06