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IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE
Régine LEBOUCHE

Numéro de dépôt :
1481392
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1998
IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE de Régine LEBOUCHE

Présentation de la marque IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE

Déposée le 3 août 1988 par Régine LEBOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Régine LEBOUCHE, domicilié(e) 1, rue de la Réunion, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. - France.

La marque IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL Y A DEUX CENTS ANS EGALITE OU LA MORT UNITE INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE est expirée depuis le 3 août 1998.


Régine LEBOUCHE - 1, rue de la Réunion, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Papier, carton et produit de ces matière Produits d'imprimerie, photographie papeterie - adhésifs - matériels pour les artistes matériels d'instruction et d'enseignement cartes à jouer - Education, institutions, editions de livres revues, production de fims, divertissement par la télévision. Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.