Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A SENSORIEL Z
Régine HURSTEL

Numéro de dépôt :
93479995
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque A SENSORIEL Z

Déposée le 6 août 1993 par la société Régine HURSTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A SENSORIEL Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société Régine HURSTEL domicilié(e) 42 RUE DE LA POMME, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 581 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Régine HURSTEL - France.

La marque A SENSORIEL Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A SENSORIEL Z est expirée depuis le 6 août 2003.


Régine HURSTEL - 42 RUE DE LA POMME, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 341581080


Docteur Régine HURSTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Jouet utile