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Marques déposées par la société Régine DEYCARD
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l'Artisane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Artisane
Régine DEYCARD

Numéro de dépôt :
3236637
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2013
l\'Artisane de Régine DEYCARD

Présentation de la marque l'Artisane

Déposée le 16 juillet 2003 par la société Régine DEYCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « l'Artisane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la société Régine DEYCARD domicilié(e) 11 bis rue Joseph Aubé,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 807 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régine Deycard domicilié(e) 11 bis rue Joseph Aubé,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque l'Artisane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Artisane est expirée depuis le 16 juillet 2013.


Régine DEYCARD - 11 bis rue Joseph Aubé,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 448807198


Régine Deycard - 11 bis rue Joseph Aubé,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480010 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.

Matériaux de construction non métalliques.