Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY BIRTHDAY
Madame Régine CHOUKROUN

Numéro de dépôt :
1009754
Date de dépôt :
24/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAPPY BIRTHDAY

Déposée le 24 février 1977 par madame Régine CHOUKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAPPY BIRTHDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Régine CHOUKROUN domicilié(e) née ZYLBERBERG 1, rue Léopold Robert 75014 PARIS. - France.

La marque HAPPY BIRTHDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HAPPY BIRTHDAY est expirée depuis le 24 février 1987.

Régine CHOUKROUN a également déposé les autres marques suivantes : PALACE , PALACE , 95C ET PLUS... , PARADY'Z


Madame Régine CHOUKROUN - née ZYLBERBERG 1, rue Léopold Robert 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, disques et tous phonogrammes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.