Marque enregistrée - Marque en non vigueur

en passant par le Marais
Mme. Régine Benaddou

Numéro de dépôt :
4131220
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
en passant par le Marais de Régine Benaddou

Présentation de la marque en passant par le Marais

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par madame Régine Benaddou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « en passant par le Marais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est madame Régine Benaddou domicilié(e) Moulin de Palluau, 5 Impasse de Palluau - 79210 - Usseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Régine Benaddou domicilié(e) Moulin de Palluau, 5 Impasse de Palluau - 79210 - Usseau - France.

La marque en passant par le Marais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en passant par le Marais est expirée depuis le 4 novembre 2024.


Mme. Régine Benaddou - Moulin de Palluau, 5 Impasse de Palluau - 79210 - Usseau - France


Mme. Régine Benaddou - Moulin de Palluau, 5 Impasse de Palluau - 79210 - Usseau - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets) ;

Décoration intérieure.