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Marques déposées par Régine BELEN
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LOISYONNE Un Oisillon sillonne l'Yonne…
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOISYONNE Un Oisillon sillonne l'Yonne…
Régine BELEN Agissant pour le compte de la société “ LOISYONNE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3603589
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
LOISYONNE Un Oisillon sillonne l\'Yonne… de Régine BELEN

Présentation de la marque LOISYONNE Un Oisillon sillonne l'Yonne…

Déposée le 8 octobre 2008 par Régine BELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISYONNE Un Oisillon sillonne l'Yonne… »

Le déposant est Régine BELEN Agissant pour le compte de la société “ LOISYONNE ” en cours de formation domicilié(e) 6 chemin de la Chartreuse,89410 BEON - 89410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régine BELEN domicilié(e) 6 chemin de la Chartreuse,89410 BEON - 89410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISYONNE Un Oisillon sillonne l'Yonne… est expirée depuis le 8 octobre 2018.


Régine BELEN Agissant pour le compte de la société “ LOISYONNE ” en cours de formation - 6 chemin de la Chartreuse,89410 BEON - 89410 - France


Régine BELEN - 6 chemin de la Chartreuse,89410 BEON - 89410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; bois bruts ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin de pays de l'Yonne ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.