Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURNEES DE LA SPASTICITE
RÉGIMEDIA SA

Numéro de dépôt :
3130220
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2011
JOURNEES DE LA SPASTICITE de RÉGIMEDIA

Présentation de la marque JOURNEES DE LA SPASTICITE

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RÉGIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOURNEES DE LA SPASTICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RÉGIMEDIA domicilié(e) 17 rue de Seine, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 075 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉGIMEDIA PASCAL GARANDEAU - France.

La marque JOURNEES DE LA SPASTICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES DE LA SPASTICITE est expirée depuis le 8 novembre 2011.

RÉGIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : ENVAS , C CARDIATEL , L'ULTIME DIALOGUE , SCALPEL , JOURNÉES DE LA SANTÉ DE LA FEMME , BEST OF ORL , ETHNYX.COM , ROFE , LA LETTRE DE LA SPASTICITE , Journées Médicales Pratiques JMP


RÉGIMEDIA SA - 17 rue de Seine, 92100 Boulogne - France - SIREN 333075752


RÉGIMEDIA PASCAL GARANDEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Cédérom. Produits de l'imprimerie, livres - revues. Edition de livres - revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.