Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVAS
RÉGIMEDIA S.A.
J. Pierre TOUBOUL

Numéro de dépôt :
3000053
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010

Présentation de la marque ENVAS

Déposée le 4 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) RÉGIMEDIA et J. Pierre TOUBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) RÉGIMEDIA domicilié(e) 17 rue de Seine, 92100 BOULOGNE - France et J. Pierre TOUBOUL, domicilié(e) 58 rue Pierre Marron, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉGIMEDIA S.A. - France.

La marque ENVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVAS est expirée depuis le 4 janvier 2010.

RÉGIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : C CARDIATEL , L'ULTIME DIALOGUE , SCALPEL , JOURNÉES DE LA SANTÉ DE LA FEMME , BEST OF ORL , ETHNYX.COM , ROFE , LA LETTRE DE LA SPASTICITE , Journées Médicales Pratiques JMP , ULTRAVAS


RÉGIMEDIA S.A. - 17 rue de Seine, 92100 BOULOGNE - France

J. Pierre TOUBOUL - 58 rue Pierre Marron, 75008 PARIS - France


RÉGIMEDIA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Cédéroms. Supports audio et vidéo. Livres, revues, journaux. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.