Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Régime Dukan
/
plan D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

plan D
Régime Dukan, SAS

Numéro de dépôt :
4288785
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
plan D de Régime Dukan

Présentation de la marque plan D

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Régime Dukan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « plan D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Régime Dukan domicilié(e) 128 rue La Boétie - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 913 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régime Dukan SAS, M. Alain Merceron domicilié(e) 28 RUE Brunel - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque plan D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plan D arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

Régime Dukan a également déposé les autres marques suivantes : NISUFA , SuperBio , DUDUBURGER , MOTHER'S FOOD , DUDUTELLA , CAPISTRONG , FOOD-CORRECTOR , GLUCO-D , GARANTIE NISUFA NI SUCRES AJOUTES NI FARINE BLANCHE , IGEBAS


Régime Dukan, SAS - 128 rue La Boétie - 75008 - Paris - France - SIREN 479913774


Régime Dukan SAS, M. Alain Merceron - 28 RUE Brunel - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.