Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TARTINON
Numéro de dépôt :
1481564
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/07/1998
Présentation de la marque TARTINON
Déposée le 28 juillet 1988 par madame REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TARTINON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TARTINON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINON est expirée depuis le 28 juillet 1998.
REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03