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Marques déposées par madame REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN
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PRINCE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE PROVENCE
Madame REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN

Numéro de dépôt :
1481563
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/07/1998

Présentation de la marque PRINCE DE PROVENCE

Déposée le 28 juillet 1988 par madame REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PRINCE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN domicilié(e) 154, rue des Pins, 83140 SIX FOURS LES PLAGES. - France.

La marque PRINCE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE PROVENCE est expirée depuis le 28 juillet 1998.

REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN a également déposé les autres marques suivantes : LA TRUFFINE , TARTINON


Madame REGIMBEAU Mercédes née GRAFFAN - 154, rue des Pins, 83140 SIX FOURS LES PLAGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Confitures, Confiserie, Sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.