STIMFORM
Présentation de la marque STIMFORM
Déposée le 24 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIMATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STIMFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STIMFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMFORM est expirée depuis le 24 janvier 2001.
REGIMATEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°166824 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 8 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159289 - Publication au BOPI 1993-06-08
Inscription le 8 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159288 - Publication au BOPI 1993-06-08