Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMFORM
REGIMATEUR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1641313
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2001

Présentation de la marque STIMFORM

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIMATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STIMFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIMATEUR domicilié(e) Zone Industrielle - secteur A, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque STIMFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMFORM est expirée depuis le 24 janvier 2001.

REGIMATEUR a également déposé les autres marques suivantes : TANNINGAZUR , MLC 92 , HYGIALIFT , COMPUT'HAIR , TWIN SLIM , HYGIALYSE


REGIMATEUR (S.A.R.L.) - Zone Industrielle - secteur A, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°166824 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 8 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159289 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription le 8 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159288 - Publication au BOPI 1993-06-08

Appareils et instruments électriques et scientifiques; appareils esthétiques non à usage médical