Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGILAIT TARTINES & DESSERTS
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048699
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
REGILAIT TARTINES & DESSERTS de REGILAIT

Présentation de la marque REGILAIT TARTINES & DESSERTS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGILAIT TARTINES & DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 ROUTE DÉPARTEMENTALE 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque REGILAIT TARTINES & DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGILAIT TARTINES & DESSERTS est expirée depuis le 20 novembre 2023.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 ROUTE DÉPARTEMENTALE 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtes à tartiner à base de caramel ; pâtes à tartiner à base de caramel au beurre salé ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner aux fruits ; lait ; confiture de lait ; lait en poudre ; lait et produits laitiers.