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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT
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Régilait Tartines & Desserts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régilait Tartines & Desserts
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048687
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
Régilait Tartines & Desserts de REGILAIT

Présentation de la marque Régilait Tartines & Desserts

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Régilait Tartines & Desserts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT MARTIN BELLE ROCHE - Gabon et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Régilait Tartines & Desserts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régilait Tartines & Desserts est expirée depuis le 20 novembre 2023.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT MARTIN BELLE ROCHE - Gabon - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner aux fruits ; lait ; confiture de lait ; lait en poudre ; lait et produits laitiers ;

Pâtes à tartiner à base de caramel ; pâtes à tartiner à base de caramel au beurre salé.