Marque enregistrée - Marque en vigueur

Régilait No. 1 IN FRANCE THE FRENCH EXPERT IN MILK NUTRITION
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4144170
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2024
Régilait No. 1 IN FRANCE THE FRENCH EXPERT IN MILK NUTRITION de REGILAIT

Présentation de la marque Régilait No. 1 IN FRANCE THE FRENCH EXPERT IN MILK NUTRITION

Déposée le 23 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Régilait No. 1 IN FRANCE THE FRENCH EXPERT IN MILK NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 ROUTE DEPARTEMENTALE 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT Gwénaël domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Régilait No. 1 IN FRANCE THE FRENCH EXPERT IN MILK NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régilait No. 1 IN FRANCE THE FRENCH EXPERT IN MILK NUTRITION arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 ROUTE DEPARTEMENTALE 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT Gwénaël - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Boisson lactée où le lait prédomine à usage médical ; boisson à base de lait à usage médical ; lait pour l'alimentation infantile ; aliments pour bébés ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Lait ; produits laitiers ; boissons lactées ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.