Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGILAIT
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4226954
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
REGILAIT de REGILAIT

Présentation de la marque REGILAIT

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque REGILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGILAIT arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Boisson lactée où le lait prédomine à usage médical ; boisson à base de lait à usage médical ; lait pour l'alimentation infantile ; aliments pour bébés.