Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régilait
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3825549
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/04/2021
Régilait de REGILAIT

Présentation de la marque Régilait

Déposée le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Régilait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) - 71118 - SAINT MARTIN BELLE ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Régilait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régilait est expirée depuis le 21 avril 2021.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 71118 - SAINT MARTIN BELLE ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 15 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805520 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Lait ; produits laitiers.

Confiserie, pâtisserie ; préparations faites de céréales.