Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUAGE DE LAIT
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3057068
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2030

Présentation de la marque NUAGE DE LAIT

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUAGE DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 ROUTE DÉPARTEMENTALE 906, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque NUAGE DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUAGE DE LAIT arrivera à expiration en date du 6 octobre 2030.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 ROUTE DÉPARTEMENTALE 906, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518911 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 17 août 2010 n°2448753 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-17

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750871 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Lait, produits laitiers.