Déposée le 25 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque NUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2128589 - Publication au BOPI 2008-11-13
Renouvellement avec limitation n°2387419 - Publication au BOPI 2008-49
Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2008 n°2389525 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 24 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243254 - Publication au BOPI 1997-09-24
Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247436 - Publication au BOPI 1997-12-30
Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°374882 - Publication au BOPI 2003-07-31
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684025 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-12
Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690622 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-08-14
Fromage, spécialités fromagères; Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers à l'exclusion des fromages, des spécialités fromagères ; huiles et graisses comestibles ; conserves pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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