Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINELA
REGILAIT

Numéro de dépôt :
1224196
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque MINELA

Déposée le 7 janvier 1983 par la société REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGILAIT domicilié(e) 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE (dossier no 2013310) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2013310) - France.

La marque MINELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINELA est expirée depuis le 7 janvier 2003.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT - 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE (dossier no 2013310) - France - SIREN 349113662


CABINET MONNIER - (dossier no 2013310) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1993 n°2013310 - Publication au BOPI 1993-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI

Lait et tous produits laitiers, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.