Marque renouvelée - Marque en vigueur

Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98726754
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2028

Présentation de la marque Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait

Déposée le 1 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377287 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°725716 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2018 n°2678830 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-13

Lait ; produits laitiers.