Marque enregistrée - Marque en vigueur

#boitalait
REGILAIT

Numéro de dépôt :
4578007
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
#boitalait de REGILAIT

Présentation de la marque #boitalait

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #boitalait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est REGILAIT domicilié(e) 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque #boitalait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #boitalait arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , FRANCELAIT , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT - 102 Route Départementale 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Logiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; l'ensemble de ces produits étant à usage pédagogique ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; manuels d'instruction à des fins d'enseignement; supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement imprimés ; guides d'activités pédagogiques imprimés ; affiches ; posters ; l'ensemble de ces produits étant à usage pédagogique ;

Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet ; fourniture d'accès en ligne à des données ; l'ensemble de ces services étant à usage pédagogique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques , conférences , congrès , séminaires, d'expositions à buts culturels, éducatifs ou pédagogiques ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation et de formation à but pédagogique ; production de matériel pédagogique ; mise à disposition de manuels et de matériel pédagogique ; mise à disposition de matériel éducatif en ligne ; mise à disposition de cours d'enseignement en ligne ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de divertissement ou d'éducation ; l'ensemble de ces services étant à usage pédagogique.