(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 octobre 1988 par la société REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566910.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2008.
REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1998 n°2127296 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 2 février 1998 - Changement de nature juridique n°248977 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Changement de nature juridique n°248977 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56368 - Publication au BOPI 1991-09-25