Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1566910
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2008
Marque figurative de REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 1988 par la société REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE (dossier no 2127296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2127296) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566910.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2008.

REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE LAIT , SACHETS FRAICHEUR , VOILE DE LAIT , REGILAIT LAIT ENTIER GOURMAND IDEE RECETTE , (Marque figurative) , SAUCE CREME , CARRE LEGER , HUIT HEURES , CYBERLAIT , REGILAIT LAIT ÉCRÉMÉ FORME IDEE RECETTE


REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles) - 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE (dossier no 2127296) - France - SIREN 349113662


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2127296) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1998 n°2127296 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 2 février 1998 - Changement de nature juridique n°248977 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Changement de nature juridique n°248977 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56368 - Publication au BOPI 1991-09-25

Entrements sous forme de crème anglaise, de nature allégée