Déposée le 11 avril 1997 par la société REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HUIT HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la société REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) R.N. 6, 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.
La marque HUIT HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles) - R.N. 6, 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE - France - SIREN 349113662
CABINET LAVOIX LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Lait et produits laitiers. Café, thé, cacao; céréales traitées et préparations faites à base de telles céréales; petits-déjeuners
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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