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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGILAIT (S.C.I.C.A
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REGILAIT LES EXQUISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGILAIT LES EXQUISES
REGILAIT (S.C.I.C.A. Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93470631
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque REGILAIT LES EXQUISES

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) REGILAIT (S.C.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGILAIT LES EXQUISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGILAIT (S.C.I.C.A domicilié(e) 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque REGILAIT LES EXQUISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGILAIT LES EXQUISES est expirée depuis le 27 mai 2003.

REGILAIT (S.C.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES ESQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES , REGILAIT LES EXQUISES


REGILAIT (S.C.I.C.A. Société Anonyme) - 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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