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Marques déposées par REGILAIT (S.C.I.C.A S.A
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VALLEE DE LA SAONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DE LA SAONE
"REGILAIT" (S.C.I.C.A S.A.)

Numéro de dépôt :
1656083
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2001
VALLEE DE LA SAONE de REGILAIT (S.C.I.C.A S.A

Présentation de la marque VALLEE DE LA SAONE

Déposée le 11 avril 1991 par REGILAIT (S.C.I.C.A S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLEE DE LA SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A S.A.), domicilié(e) RN 6, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque VALLEE DE LA SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DE LA SAONE est expirée depuis le 11 avril 2001.

REGILAIT (S.C.I.C.A S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NOVALAIT , (Marque figurative) , L'ECREME FORME , L'ECREME EQUILIBRE , LEGERE REGILAIT , CREME LEGERE REGILAIT , FRANCELETTE , L'ECREME TONUS , REGILAIT ECREME


"REGILAIT" (S.C.I.C.A S.A.) - RN 6, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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