Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAYA
"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.)

Numéro de dépôt :
1725485
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque SOJAYA

Déposée le 30 octobre 1990 par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.), domicilié(e) 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque SOJAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NOVALAIT , (Marque figurative) , L'ECREME FORME , L'ECREME EQUILIBRE , LEGERE REGILAIT , CREME LEGERE REGILAIT , VALLEE DE LA SAONE , FRANCELETTE , L'ECREME TONUS


"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.) - 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151455 - Publication au BOPI 1992-11-12

Pâtisserie et crèmes desserts à base de soja; boissons non alcoolisées à base de soja

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.