Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGERE REGILAIT
"REGILAIT" (S.C.I.C.A S.A.)

Numéro de dépôt :
1716482
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2001
LEGERE REGILAIT de REGILAIT (S.C.I.C.A S.A

Présentation de la marque LEGERE REGILAIT

Déposée le 26 septembre 1991 par REGILAIT (S.C.I.C.A S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGERE REGILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A S.A.), domicilié(e) R.N. 6, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LEGERE REGILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGERE REGILAIT est expirée depuis le 26 septembre 2001.

REGILAIT (S.C.I.C.A S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NOVALAIT , (Marque figurative) , L'ECREME FORME , L'ECREME EQUILIBRE , CREME LEGERE REGILAIT , VALLEE DE LA SAONE , FRANCELETTE , L'ECREME TONUS , REGILAIT ECREME


"REGILAIT" (S.C.I.C.A S.A.) - R.N. 6, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Spécialité laitière renfermant 12 % de matières grasses