Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECREME EQUILIBRE
"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.)

Numéro de dépôt :
1613760
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2000
L\'ECREME EQUILIBRE de REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A

Présentation de la marque L'ECREME EQUILIBRE

Déposée le 5 mars 1990 par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECREME EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.), domicilié(e) 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque L'ECREME EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NOVALAIT , (Marque figurative) , L'ECREME FORME , LEGERE REGILAIT , CREME LEGERE REGILAIT , VALLEE DE LA SAONE , FRANCELETTE , L'ECREME TONUS , REGILAIT ECREME


"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.) - 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Lait écrémé en poudre ou liquide, produits diététiques et de régime à base de lait écrémé (à l'exclusion des fromages et autres produits laitiers)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.