Déposée le 5 mars 1990 par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ECREME EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.), domicilié(e) 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque L'ECREME EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15
Lait écrémé en poudre ou liquide, produits diététiques et de régime à base de lait écrémé (à l'exclusion des fromages et autres produits laitiers)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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