Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A
/
FRANCOLAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOLAIT
"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.)

Numéro de dépôt :
1570418
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1999

Présentation de la marque FRANCOLAIT

Déposée le 20 décembre 1989 par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.), domicilié(e) 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque FRANCOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NOVALAIT , (Marque figurative) , L'ECREME FORME , L'ECREME EQUILIBRE , LEGERE REGILAIT , CREME LEGERE REGILAIT , VALLEE DE LA SAONE , FRANCELETTE , L'ECREME TONUS


"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.) - 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Tous produits laitiers et notamment du lait chocolaté

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.