Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DU CHEF FRANCE LAIT
"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.)

Numéro de dépôt :
1579427
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2000
CREME DU CHEF FRANCE LAIT de REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A

Présentation de la marque CREME DU CHEF FRANCE LAIT

Déposée le 5 mars 1990 par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREME DU CHEF FRANCE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.), domicilié(e) 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CREME DU CHEF FRANCE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DU CHEF FRANCE LAIT est expirée depuis le 5 mars 2000.

REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NOVALAIT , (Marque figurative) , L'ECREME FORME , L'ECREME EQUILIBRE , LEGERE REGILAIT , CREME LEGERE REGILAIT , VALLEE DE LA SAONE , FRANCELETTE , L'ECREME TONUS


"REGILAIT" (S.C.I.C.A. S.A.) - 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249063 - Publication au BOPI 1998-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249063 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de nature juridique n°207978 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Crème sous pression