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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIL TP
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REGIL TP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIL TP
REGIL TP, SARL

Numéro de dépôt :
3848620
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
REGIL TP de REGIL TP

Présentation de la marque REGIL TP

Déposée le 22 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIL TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGIL TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIL TP domicilié(e) Chemin de la Combelande - 69390 - MILLERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 064 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Clovis ROUSSAT, Cabinet JURILEX domicilié(e) 45 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque REGIL TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIL TP est expirée depuis le 22 juillet 2021.

REGIL TP a également déposé les autres marques suivantes : REGIL TP , REGIL TP


REGIL TP, SARL - Chemin de la Combelande - 69390 - MILLERY - France - SIREN 532064755


Maître Clovis ROUSSAT, Cabinet JURILEX - 45 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; maçonnerie ; démolition de constructions.