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Marques déposées par l'association loi 1901 régie selon la Loi du 21 Mars 1884 COMITE DES VIGNERONS MIRABEL-PIEGON
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LA DELPHINALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DELPHINALE
Association régie selon la Loi du 21 Mars 1884 COMITE DES VIGNERONS MIRABEL-PIEGON

Numéro de dépôt :
1499908
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/05/1998
LA DELPHINALE de régie selon la Loi du 21 Mars 1884 COMITE DES VIGNERONS MIRABEL-PIEGON

Présentation de la marque LA DELPHINALE

Déposée le 24 mai 1988 par l'association loi 1901 régie selon la Loi du 21 Mars 1884 COMITE DES VIGNERONS MIRABEL-PIEGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA DELPHINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 régie selon la Loi du 21 Mars 1884 COMITE DES VIGNERONS MIRABEL-PIEGON domicilié(e) Mairie de Mirabel, 26110 MIRABEL AUX BARRONIES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. - France.

La marque LA DELPHINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DELPHINALE est expirée depuis le 24 mai 1998.


Association régie selon la Loi du 21 Mars 1884 COMITE DES VIGNERONS MIRABEL-PIEGON - Mairie de Mirabel, 26110 MIRABEL AUX BARRONIES. - France


T.M.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.