REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
98740437
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2008
Présentation de la marque NITIBUS
Déposée le 6 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NITIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE domicilié(e) 15, rue du Dôme, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 096 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque NITIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE (Société Anonyme) - 15, rue du Dôme, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 327096426
CABINET NETTER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Produits pour nettoyer, polir ou décaper ; lessive ; savons notamment liquides. Appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur. Machines et appareils de nettoyage électriques. Appareils de production de vapeur ; appareils de distribution d'eau. Cyclomoteurs, motocyclettes y compris motocyclettes légères ; scooters, vélomoteurs, sidecars, véhicules motocycles à deux roues pour l'entretien des autobus, des cars, des emplacements publicitaires, véhicules de locomotion par terre. Conteneurs, à savoir conteneurs non métalliques. Instruments de nettoyage actionnés manuellement. Bidons, conteneurs, à savoir récipients pour le ménage, bidons (gourdes). Réparations ; réparation des emplacements publicitaires ; entretien des emplacements ou des affiches publicitaires ; nettoyage d'autobus, de cars et en général de véhicules de transport en commun ; nettoyage de cadres ou supports publicitaires, nettoyage d'affiches publicitaires, d'adhésifs publicitaires. Distribution d'eau ; services de transport de marchandises.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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