Marque renouvelée - Marque en vigueur

METROBUS
REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94521361
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2024

Présentation de la marque METROBUS

Déposée le 24 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE domicilié(e) 1 Rond-Point Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 096 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque METROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METROBUS arrivera à expiration en date du 24 mai 2024.

REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : NITIBUS , MEDIAGARES CREONS LES CONNEXIONS UTILES , METROBUS PUBLICITE , MÉTROBUS-PUBLICITÉ , Gare Media , MEDIATRANSPORTS , MOBI TRANSPORTS , RADIORANGE , MEDIATRANSPORTS Toujours en mouvement , CINEFLASH


REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE, Société Anonyme - 1 Rond-Point Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 327096426


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429970 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429971 - Publication au BOPI 2006-03-16

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265404 - Publication au BOPI 2004-05-24

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2557370 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07

Transporteurs aériens; véhicules aériens; aéroglisseurs; aéronefs; aérostats; avions amphibies; ambulances; autobus; autocars; automobiles; avions; porte-bagages pour véhicules; bateaux; bateaux-mouches; bicyclettes, buffets roulants (voitures); cabines pour installations de transport par câbles; appareils et installations de transport par câbles; canots; caravanes; couchettes pour véhicules; cycles; ballons dirigeables; funiculaires; housses de véhicules; hydravions; hydroglisseurs; motocycles; motocyclettes; véhicules nautiques; navires; omnibus; remorques (véhicules); sidecars, téléfériques; télésièges; voitures de tramways, trains de voitures; tricycles; triporteurs; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules électriques; vélomoteurs; voitures; wagons, wagons-lits; wagons-restaurants.Accompagnement de voyageurs; transports aériens; transports aéronautiques; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), transport en ambulance; services d'autobus; transport en automobile; location d'automobiles; transport en bateau; location de bateaux; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; transport en chemin de fer; organisation de croisières; organisation d'excursions; transport fluvial; informations en matière de transport; location de véhicules; location de voitures; location de wagons; services de navigation; organisation de voyages; transport de passagers; réservation de places (transports); services de bateaux de plaisance; services de taxis; visites touristiques; services de trams; réservations pour le transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.