REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1384592
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2026
Présentation de la marque MÉTROBUS
Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MÉTROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE domicilié(e) 1 Rond-Point Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 096 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MÉTROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE, Société Anonyme - 1 Rond-Point Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 327096426
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324592 - Publication au BOPI 2006-10-04
Renouvellement sans limitation n°2073255 - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429970 - Publication au BOPI 2006-03-16
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429971 - Publication au BOPI 2006-03-16
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2016 n°2634222 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-08
Imprimés, journaux, périodiques, livres, éditions en tous genres, plans et cartes, cartes postales, tous tickets et billets et carnets de tickets sous toutes formes, billets et tous bons de transports sous toutes formes, itinéraires, horaires, guides, photographies, affiches publicitaires, revues, panneaux de publicité lumineux ou non, films impressionnés, documentaires, annonces journalistiques, enregistrements sur disques, sur films, sur bandes et fils magnétiques, transmissions téléphoniques, programmes, sujets et scènes vus, filmés, télévisés, radiodiffusés, tous éléments, toutes réalisations concernant la publicité visible ou audible et autres manifestations publicitaires en tous genres;toute la publicité par vitrine, tous moyens d'affichage, éléments lumineux et parlés et en général toute publicité sous toutes formes et toutes expressions à l'intérieur ou à l'extérieur des gares, arrêts et stations d'autobus, à l'intérieur ou à l'extérieur des véhicules en tous genres, notamment autobus, trolley-bus, wagons, motrices, rames de métro et en général tous ce qui concerne la publicité vue ou entendue intéressant les transports parisiens, enseignes lumineuses ou non. Publicité, distribution et location de panneaux et autres matériels publicitaires, confection de tableaux et prospectus, impression de travaux publicitaires, pose et distribution de panneaux et tableaux publicitaires sur véhicules de transport en commun.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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