Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A NOUS SAINT ETIENNE
REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3062888
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2010
A NOUS SAINT ETIENNE de REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE

Présentation de la marque A NOUS SAINT ETIENNE

Déposée le 7 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A NOUS SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE domicilié(e) 15, Rue du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 096 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque A NOUS SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A NOUS SAINT ETIENNE est expirée depuis le 7 novembre 2010.

REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : NITIBUS , MEDIAGARES CREONS LES CONNEXIONS UTILES , METROBUS PUBLICITE , MÉTROBUS-PUBLICITÉ , Gare Media , MEDIATRANSPORTS , MOBI TRANSPORTS , RADIORANGE , MEDIATRANSPORTS Toujours en mouvement , CINEFLASH


REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE (Société Anonyme) - 15, Rue du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 327096426


CABINET NETTER - France


Inscription le 26 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412733 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Papier et carton (pour la papeterie ou l'imprimerie) ; journaux, périodiques, imprimés, revues, livres, plans, cartes géographiques, cartes postales, affiches, affiches publicitaires, clichés d'imprimerie, photographies, itinéraires imprimés, guides imprimés, horaires imprimés, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie, adhésifs (matières collantes), colles (rubans) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité, distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affiches, revues), diffusion d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, agences de publicité, conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; transmission de messages, transmission de dépêches ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Distribution de journaux, de périodiques, revues. Edition et publication de livres, de revues, de journaux ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; prêt de livres ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé. Imprimerie ; services d'échange de correspondances ; travaux d'ingénieurs (expertise) ; programmation pour ordinateurs ; reportages photographiques, bureau de rédaction.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.