Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORERIE DISPONIBLE
REGIE PUBLICATION, Société Anonyme dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1410312
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1996
TRESORERIE DISPONIBLE de REGIE PUBLICATION

Présentation de la marque TRESORERIE DISPONIBLE

Déposée le 29 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESORERIE DISPONIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE PUBLICATION domicilié(e) PARIS 75001, 2, rue de la Vrillière. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque TRESORERIE DISPONIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORERIE DISPONIBLE est expirée depuis le 29 décembre 1996.

REGIE PUBLICATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES NOUVELLES FISCALES , BFE BANQUE ET FINANCEMENT D'ENTREPRISES , (Marque figurative) , FISCALITE DES XXXXXXXXX , DISPOSITIONS COMMUNES , LE MOIS FISCAL , DANS LE MOIS A SANS DATE LIMITE , ETUDE EXPRESS , LES HOMMES DU FINANCEMENT informations et conseils aux decideurs


REGIE PUBLICATION, Société Anonyme dont le siège est à - PARIS 75001, 2, rue de la Vrillière. - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques;cours par correspondance;éditions de textes et illustrations;enregistrements sonores;enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;séminaires, stages, conférences, forums;montages de programmes radiophoniques et télévisés;publications de livres;organisations de concours et de jeux;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés;spectacles; productions et locations de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.