Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VESTA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1229726
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VESTA

Déposée le 10 mars 1983 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VESTA »

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2015326) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2015326) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque VESTA est expirée depuis le 10 mars 1993.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2015326) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2015326) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1993 n°2015326 - Publication au BOPI 1993-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 29 juillet 1996 - Renonciation totale n°204492 - Publication au BOPI 1996-07-29

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.