Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTOUX
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1129829
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VENTOUX

Déposée le 3 avril 1980 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) (Ordinnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT - France.

La marque VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VENTOUX est expirée depuis le 3 avril 1990.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (Ordinnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


OFFICE JOSSE & PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Moteurs pour véhicules automobiles.