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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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TSI TONTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSI TONTA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1012313
Date de dépôt :
25/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TSI TONTA

Déposée le 25 mars 1977 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSI TONTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, BOULOGNE BILLANCOURT 92109. - France.

La marque TSI TONTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TSI TONTA est expirée depuis le 25 mars 1987.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 8/10, avenue Emile Zola, BOULOGNE BILLANCOURT 92109. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Véhicules, appareils de locomotion par terre.