Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSI TONTA
Numéro de dépôt :
1012313
Date de dépôt :
25/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TSI TONTA
Déposée le 25 mars 1977 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSI TONTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TSI TONTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TSI TONTA est expirée depuis le 25 mars 1987.
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020