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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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TLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TLE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1729610
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque TLE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés;carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis; pour véhicules automobiles terrestres