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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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TC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1634391
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque TC

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, Avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC est expirée depuis le 19 décembre 2000.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (société anonyme) - 8/10, Avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés; carosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesse, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis, pour véhicules automobiles terrestres